IFRS 15 Le départ est donné.
La nouvelle
norme de comptabilisation du Chiffre
d’affaires : la norme IFRS 15 est enfin stabilisée ! IFRS 15 remplace ainsi les
anciennes normes sur les produits IAS 18 Produits des activités ordinaires et
IAS 11 Contrats de construction, Elle devra être appliquée à compter du 1er
janvier 2018. Même si cette échéance semble lointaine, il faut savoir que la
norme risque d’avoir des répercussions bien au-delà du domaine comptable.
Trois Bonnes raisons de commencer les travaux de transition maintenant:
- Publication définitive des amendements à IFRS
15 ;
- Mise en sommeil du groupe de travail conjoint (IASB, FASB) Transition Resource Group
("TRG") ;
- La norme IFRS 15, à quelques exceptions près,
converge avec la nouvelle norme applicable en US GAAP (ASC 606). Dans
l'ensemble, les divergences demeurent limitées en nombre et en portée.
Le TRG s'est
réuni 6 fois dans sa forme conjointe et une fois avec les seuls membres US
GAAP. Il a débattu de plus d'une cinquantaine de sujets. Les retours
d'expérience des projets de transition en cours dans les entreprises révèlent
un quadruple challenge :
- un effort
d'investigation important pour cerner les typologies de revenu, revoir une
sélection de contrats représentatifs et comprendre les pratiques
commerciales,
- un exercice
d'interprétation délicat impliquant benchmark et jugement,
- des enjeux
opérationnels et stratégiques allant bien au-delà de la sphère comptable :
systèmes d'information et de reporting, contrôle interne, indicateurs de
performance utilisés pour le pilotage de l'activité, communication
financière, comptes statutaires et fiscalité, contrats faisant référence au
chiffre,
- un challenge de
mobilisation des acteurs opérationnels et de communication aux différentes
parties prenantes internes et externes à l'entreprise.
Quel l’impact sur l’ensemble de l’organisation ?
Sur Reporting financier
·
Modification du
modèle de reconnaissance du revenu ;
·
Davantage de
jugements et d’estimations ;
·
Davantage
d’informations en annexe ;
·
Options de
transition ;
·
Convergence/divergence
entre reporting Groupe (IFRS) et comptes statutaires
Sur Processus,
systèmes et contrôles
- Processus de collecte et retraitement des données
commerciales nécessaires aux estimations, allocations et informations en
annexe ;
- Adaptation des systèmes d’information ;
- Mise en place des contrôles assurant l’exhaustivité
et l’exactitude des informations, et la cohérence des jugements
Quelle est la meilleure option de transition pour votre entreprise ?
La norme
propose plusieurs options de transition. D’une part, une entité peut choisir
d’appliquer la nouvelle norme à ses transactions historiques et d’ajuster
rétrospectivement chaque période comparative présentée dans ses états
financiers 2018. D’autre part, une entité peut comptabiliser l’impact cumulatif
relatif à la nouvelle norme à la date d’application, soit le 1er janvier 2018,
et ne pas faire d’ajustement sur son information comparative. Diverses mesures
de simplification optionnelles offrent d’autres possibilités et peuvent ainsi
faciliter la transition.
Il n’y a pas
d’approche universelle pour prendre cette décision complexe il faut comprendre
comment appliquer chaque option de transition et répondre aux questions suivantes :
- Quel est l’impact de
chaque option de transition, c’est-à-dire est-ce que cela implique que le
revenu d’un contrat sera présenté plus d’une fois, ou est-ce que le revenu
différé sous les normes actuelles ne sera jamais comptabilisé en résultat
?
- Quel est l’impact de
l’application d’une mesure de simplification dans le cadre de la méthode
rétrospective ?
- Quel est l’impact si
des coûts qui étaient comptabilisés en charges sous les normes actuelles
doivent maintenant être activés et amortis selon la nouvelle norme ?
De même Il faut
entreprendre les actions suivantes :
1. Phase :
Diagnostique
1.1. Mise en place d’une équipe projet IFRS 15
Transition ;
1.2. Comprendre la nouvelle norme ;
1.3. Inventorier les sources de revenu et offres
commerciales ;
1.4. Analyser les contrats types ;
1.5. Identifier les Grands zones d’impact ;
1.6. Echantillonnage.
2. Phase de Mise
en Œuvre
2.1. Matérialisation d’impact ;
2.2. Choix de Méthode de transition ;
2.3. Adaptation des systèmes et des pratiques
contractuelles ;
3. Phase de
déploiement
3.1. Mise en œuvre
des changements de processus et systèmes ;
3.2. Collecter et
retraiter les données nécessaires ;
3.3. Déployer les
nouvelles procédures à tous les niveaux;
3.4. Communiquer et former les parties prenantes
Conclusion
Trouver la
bonne solution de comptabilisation sera souvent le plus facile, par contre, il
faudra nettement plus de temps et d’effort si les systèmes, contrôles et
processus ont besoin d’être adaptés également.
